Mentions légales

Statut : Auto entreprise
Dirigeante : Mme Corinne OZENNE
Activité : Autre création artistique
APE : 90.03B
N° SIREN : 410 718 563
SIRET : 410 718 563 00027
Siège : 3 Place du Champ de Foire
16120 CHATEAUNEUF SUR CHARENTE

Dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du Code de commerce 

TVA. non applicable, art. 293 B du CGI

Hébergement : OVH
Réalisation du site : Corinne OZENNE Éditions
Moteur CMS : Joomla

Corinne OZENNE Editions traite toutes les informations concernant sa clientèle avec la plus stricte confidentialité. Ces informations ne seront ni revendues, ni communiquées à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (dit « règlement général sur la protection des données » ou RGPD), le client dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.
Corinne OZENNE Editions est déclarée à la CNIL sous le numéro 1463019 

Retour